Fournitures BC Achat de papeteries et d’imprimés Clôturé

Bon de commande public 40/2026

Achat des imprimés pour les tribunaux de la circonscription judiciaire de Tétouan.

Direction Provinciale De La Justice De Tetouan

Télécharger le devis pré-rempli

Désignations, unités et quantités déjà remplies : il ne reste qu'à saisir vos prix. Ouvrable dans Excel, gratuit et sans compte.

Informations du bon de commande

Référence40/2026
Date limite11/08/2026 15:00
Mise en ligne07/08/2026 11:52
NatureAchat de papeteries et d’imprimés
Lieu d'exécutionTetouan
CatégorieFournitures

Articles demandés

01

سجل التصريح بالمنازعات في المقرر الصادر عن قاضي تطبيق العقوبات

Registre de dimensions 31 x 24 cm Couverture : - La couverture est rigide cartonnée de 1200 grammes minimum. - L’habillage de la couverture doit se faire en papier nuageux de 115g minimum suffisamment souple pour ne pas craquer dans les coins du registre. - Le dos de la couverture doit être toilé ou en simili-cuir. - La couverture doit comporter une étiquette blanche centrée de format 14x10 cm avec l’impression : Pages de garde : - La première et la huitième de garde doivent être vierges et contrecollées sur la 2ème et 3ème de couverture cartonnée. - La 3ème de garde doit comporter l’entête du Ministère de la Justice, la mention .page la de centre au » TITRE DE REGISTRE - Le grammage des gardes doit être de 150g minimum en papier couché. Bloc intérieur : - L’intérieur du registre doit être relié en cousu collé en papier NCR autocopiant de 3 souches (type première, deuxième et troisième) numérotées selon le modèle fourni en annexe. - La première souche doit être en papier blanc de 70g minimum avec perforation sur le côté. - La première souche doit être en papier bleu ciel de 70g minimum avec perforation sur le côté. - La troisième souche doit être en papier rose de 70g minimum sans perforation. - Le nombre de souches est de 50.

Unité U Quantité 10 TVA 20% Garanties Voir N.B en bas de l’avis d’achat.
02

سجل المنازعات في قرارات النيابة العامة بشأن إدماج العقوبات

Registre de dimensions 31 x 24 cm Couverture : - La couverture est rigide cartonnée de 1200 grammes minimum. - L’habillage de la couverture doit se faire en papier nuageux de 115g minimum suffisamment souple pour ne pas craquer dans les coins du registre. - Le dos de la couverture doit être toilé ou en simili-cuir. - La couverture doit comporter une étiquette blanche centrée de format 14x10 cm avec l’impression : Pages de garde : - La première et la huitième de garde doivent être vierges et contrecollées sur la 2ème et 3ème de couverture cartonnée. - La 3ème de garde doit comporter l’entête du Ministère de la Justice, la mention .page la de centre au » TITRE DE REGISTRE - Le grammage des gardes doit être de 150g minimum en papier couché. Bloc intérieur : - L’intérieur du registre doit être relié en cousu collé en papier NCR autocopiant de 3 souches (type première, deuxième et troisième) numérotées selon le modèle fourni en annexe. - La première souche doit être en papier blanc de 70g minimum avec perforation sur le côté. - La première souche doit être en papier bleu ciel de 70g minimum avec perforation sur le côté. - La troisième souche doit être en papier rose de 70g minimum sans perforation. - Le nombre de souches est de 50.

Unité U Quantité 10 TVA 20% Garanties Voir N.B en bas de l’avis d’achat.
03

ملف جنحي نموذج 3008

ملف من ورق مقوى لون أخضر (240 غرام في المتر مربع) حجم 32×25 سنتيم

Unité U Quantité 50000 TVA 20% Garanties Voir N.B en bas de l’avis d’achat.