Services BC Prestations topographiques et océanographiques Clôturé
Bon de commande public 14/2026
ETUDE ET ETABLISSEMENT D’UN PLAN PARCELLAIRE POUR RECENSEMENT DES TERRAINS URBAINS NON BATIS ASSUJETTIS A LA TAXE(TNB) DANS TOUT LE TERRITOIRE COUVERT PAR LE PLAN D’AMENAGEMENT.
Commune Rurale De S. Moussa Lemhaya
Désignations, unités et quantités déjà remplies : il ne reste qu'à saisir vos prix. Ouvrable dans Excel, gratuit et sans compte.
Informations du bon de commande
Référence14/2026
Date limite20/07/2026 12:00
Mise en ligne13/07/2026 13:23
NaturePrestations topographiques et océanographiques
Lieu d'exécutionOujda-Angad
CatégorieServices
Articles demandés
01
Mission d’étude demandée : - Établissement d’un plan parcellaire sur la base du PA contenant les propriétés - Référence foncière et cordonnées. - Certificats de propriétaires - plan cadastrale - Zonage PA. - Surface non bâtis assujetti Propriétaire(s). - CIN ou RC du Propriétaire(s). - Adresse. Dossier à fournir : - Dossier papier (4copie) - Dossier numérique. 1. Fichier DWG 2. Fichier KML 3. Fichier QGIS 4. Fichier EXCEL
Mission d’étude demandée : - Établissement d’un plan parcellaire sur la base du PA contenant les propriétés - Référence foncière et cordonnées. - Certificats de propriétaires - plan cadastrale - Zonage PA. - Surface non bâtis assujetti Propriétaire(s). - CIN ou RC du Propriétaire(s). - Adresse. Dossier à fournir : - Dossier papier (4copie) - Dossier numérique. 1. Fichier DWG 2. Fichier KML 3. Fichier QGIS 4. Fichier EXCEL
Unité FT Quantité 1 TVA 20% Garanties -